Conditions générales d’utilisation
21 septembre 2026
Avant, les règles s’échangeaient à l’oral, de maître à apprenti. Aujourd’hui, chaque accès au site s’accompagne d’engagements clairs. Ce document fixe les droits et devoirs des utilisateurs, encadre l’usage des contenus et détaille les mesures de confidentialité en vigueur. Chacun s’engage à respecter ces principes dès sa première connexion.
-
Accès et obligations
L’accès au site est ouvert à toute personne majeure, agissant pour son propre compte ou au nom d’une organisation. Chaque visiteur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois françaises et européennes. Tout usage abusif ou frauduleux entraîne la suspension immédiate de l’accès.
-
Droits de propriété intellectuelle
Les contenus publiés sont la propriété exclusive du site. Aucune reproduction ou extraction n’est autorisée sans accord exprès et écrit. L’usage personnel est toléré dans le strict respect du droit d’auteur. -
Qualité des informations
L’équipe met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité des contenus. Les utilisateurs doivent toujours vérifier l’actualité des données avant toute décision.
-
Responsabilité de l’utilisateur
Chaque utilisateur est responsable des informations transmises via les formulaires. Il doit s’abstenir de tout contenu inexact, diffamatoire ou illicite. Les données fournies servent uniquement au traitement de la demande, dans le respect de la confidentialité annoncée.
-
Gestion et protection des données
La confidentialité est assurée selon les standards européens et français. Les données ne sont ni cédées, ni commercialisées à des tiers non autorisés. Une politique stricte encadre la gestion et la sécurité des informations collectées.
-
Liens externes
Le site peut proposer des liens vers des ressources tierces jugées pertinentes. L’équipe décline toute responsabilité concernant les pratiques, contenus ou politiques de ces sites externes. L’accès à ces liens relève de la seule initiative de l’utilisateur.
-
Loi applicable et modifications
En cas de litige, la loi française s’applique. Toute contestation sera portée devant les tribunaux compétents du siège social. Le document pourra évoluer en fonction des exigences légales ou techniques, l’utilisateur étant invité à le consulter régulièrement.
Contactez-nous pour toute précision
E-mail de contact: content@ierceidromta.pro
Téléphone: +33 (0)4 94 13 45 71
Adresse: 16 rue de la Tour d'Auvergne, 44200 Nantes France